Mentions légales

Éditeur du site

Fab Sourcing — Thierry Sudol
1, route Neuve
24150 Saint-Capraise-de-Lalinde
France

Email : tsudol.fabtec@yahoo.com
Téléphone : +33 (0)7 84 05 73 75

Hébergeur

[À compléter avec votre hébergeur]
Adresse : [À compléter]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site fab-sourcing.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de Fab Sourcing ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Fab Sourcing.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition et de limitation du traitement.

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées exclusivement pour traiter votre demande et établir une relation commerciale. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Responsable du traitement : Thierry Sudol, Fab Sourcing
Droit d'accès : Pour exercer vos droits, contactez Thierry Sudol par email ou par courrier à l'adresse du siège social.

Cookies

Le site fab-sourcing.fr utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement et des cookies de mesure d'audience (Google Analytics). Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Cela peut toutefois affecter certaines fonctionnalités du site.

Limitation de responsabilité

Fab Sourcing s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, Fab Sourcing ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, Fab Sourcing décline toute responsabilité :

Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
Et plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.